Conditions Générales - Plaines

CONDITIONS GÉNÉRALES - PLAINES

Les plaines organisées s’adressent aux enfants de 2.5 ans (déjà propres) à 12 ans inclus. Les plaines commencent à 9h00 et se terminent à 16h30. Une garderie est prévue du 8h00 à 9h00 et de 16h30 à 18h00.

Les enfants ne peuvent en aucun cas quitter la plaine sans autorisation. Les parents qui désirent reprendre leur(s) enfant(s) avant l’heure de fin de la plaine devront prévenir le responsable de la plaine qui leur fera signer une décharge de responsabilité.  Il sera également demandé aux parents de signaler  les personnes autorisées à reprendre les enfants en fin de plaine.

Inscription

L’inscription se fait en complétant le formulaire de demande d’inscription ou via le site www.jeunesseetsante.be. Dans la limite des places disponibles, un mail de confirmation reprenant toutes les données concernant le paiement et ainsi que le lien pour pouvoir télécharger la « Fiche santé » est envoyé aux parents.  Sur simple demande il est également possible de la recevoir en version papier

Les inscriptions aux plaines se font à l’avance et pour une semaine complète. Pour des raisons de sécurité et de normes d’encadrement, les places sont donc limitées. Toute demande d’inscription d’un enfant doit être effectuée par les parents ou la personne légalement responsable. Pour qu’une inscription soit effective, les frais d’inscription doivent avoir été versés sur le compte de Jeunesse & Santé et le document « Fiche santé » doit avoir été dûment complété, signé et renvoyé par courrier.

Désistement, maladie et renvoi anticipté

Tout désistement est à notifier par écrit (mail ou courrier) à Jeunesse & Santé Bruxelles et ce, au plus tard 15 jours avant le premier jour de plaine.  Si le désistement à lieu plus de 15 jours avant le 1er jour de plaine,  un montant forfaitaire de 5 € de frais administratifs sera conservé afin de couvrir les frais de désistement. Si le paiement n’a pas encore été effectué, les frais d’administration seront quand même dûs dans leur intégralité.

Si le désistement intervient moins de 15 jours avant le 1er jour de plaine, ou en cas d’absence sans notification préalable, la totalité du coût de la plaine reste dû, sauf en cas de maladie à notifier par écrit et à accompagner d’un certificat médical. Dans ce cas, seuls 5 € seront retenus pour couvrir les frais administratifs.

En cas d’accident ou de maladie survenant pendant la plaine empêchant votre enfant de participer à la plaine, nous vous demandons de prévenir le secrétariat de J&S et de nous faire parvenir un certificat médical afin que nous puissions vous rembourser les frais d’inscriptions pour les jours où l’enfant n’aura pas pu participer à la plaine. Sans certificat médical aucun remboursement ne sera effectué.

S’il apparaît que votre enfant n’est pas propre, qu’il met en danger par son attitude sa sécurité ou celles des autres, ou encore qu’il transgresse délibérément les consignes raisonnables des animateurs, son exclusion peut être décidée. Dans ce cas, le prix de participation de la semaine en cours reste dû, les éventuelles semaines suivantes seront quant à elles remboursées.

Prix

Nos prix comprennent une collation par jour (1 fruit et 1 collation), les frais d’encadrement et d’animation, les frais de matériel et les sorties eventuelles. En tant que partenaire de la Mutualité chrétienne (MC) enfants membres en ordre d’assurance complémentaire (AC) et les bénéficient de prix réduits. Les enfants membres de la MC qui ne sont pas en ordre d’AC doivent payer le prix non-membre ainsi que les personnes n’habitants pas la commune. Les frais de plaines sont déductibles. Nous vous enverrons automatiquement l’attestation à joindre à votre déclaration fiscale dans le courant du mois de mars de l’année suivante.

Assurances et frais médicaux

L’assurance responsabilité civile de Jeunesse & Santé couvre chaque participant pour les dommages matériels ou corporels involontaires qu’il causerait à un tiers extérieur au groupe. Les dégradations intentionnelles du centre de vacances ne sont pas couvertes et seront facturées aux parents ou responsables légaux. L’assurance ne couvre pas les dommages matériels, la perte, ou le vol d’objets appartenant aux enfants. Jeunesse & Santé ne pourra en être tenu pour responsable et est fortement déconseiller d’emporter des objets fragiles et de valeurs tels que des appareils électroniques.

En cas d’accident corporel, l’assurance de Jeunesse & Santé prend en charge les frais durant le séjour ainsi que les frais médicaux et pharmaceutiques encourus après le séjour et consécutifs à un accident survenu durant le séjour qu’elle remboursera après intervention de la mutualité sur base du tarif de la convention INAMI. Jeunesse & Santé complètera la déclaration pour introduire le dossier auprès de la compagnie d’assurances. Nous vous fournirons ensuite les documents lors du retour du séjour.

En cas de problème médical préexistant votre enfant doit être muni du traitement en cours pour la durée la plaine. Si l’administration d’un médicament est nécessaire il sera obligatoirement accompagné d’une prescription médicale complète (produit, mode d’administration, dosage, fréquence et durée).

Données personnelles

Les parents (ou les personnes légalement responsables des enfants) sont tenus de compléter un document « fiche santé » pour chaque enfant inscrit en plaine. Ce document doit être complété en toute sincérité et doit être renvoyé signé sous les 10 jours après réception. Afin de prévoir un encadrement adapté et de qualité, est demandé aux parents de signaler sur ce document les éventuelles particularités (physiques, comportementales, etc.) de leur(s) enfant(s). Les fiches santé sont utilisées pour le suivi journalier des enfants et sont réservées à une utilisation interne par les collaborateurs de J&S (et le cas-échéant par les prestataires de santé consultés). Attention, sauf contre ordre médical, les enfants sont considérés comme aptes à participer à toutes les activités proposées par l’équipe d’animation.

Photos

Les photos prises dans le cadre des activités de J&S peuvent être utilisées pour illustrer les publications de l’association (y compris sur les réseaux sociaux) ainsi que son site internet, avec une attention particulière à une sélection qui soit toujours respectueuse des vacanciers. Les photos et illustrations des brochures et autres publications de J&S sont sélectionnées en toute bonne foi et ne constituent pas un descriptif contractuel. 

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